3. RSD

Règlement Sanitaire Départemental (Extraits)

L’article 63-1 traite de l’introduction d’air :

Les prises d’air neuf et ouvrants doivent être placées en principe à au moins 8 m de toutes sources éventuelles de pollution.
L’air extrait des locaux doit être rejeté à au moins 8 m de toutes fenêtres ou de toutes prises d’air neuf (sauf aménagement tel qu’une reprise d’air pollué ne soit pas possible).
L’air extrait des locaux à pollution spécifique doit en outre être rejeté sans recyclage.

L’article 64-2 révisé du 20 janvier 1983 prescrit les débits d’air neuf minimaux à introduire en cuisine collective selon le nombre de repas servis simultanément :

• office relais : 15 m3/h par repas. 
• moins de 150 repas : 25 m3/h par repas. 
• de 151 à 500 repas : 20 m3/h par repas avec un minimum de 3 750 m3/h. 
• de 501 à 1 500 repas : 15 m3 par repas avec un minimum de 10 000 m3/h. 
• plus de 1 500 repas : 10 m3/h par repas : 10 m3/h avec un minimum de 22 500 m3/h.

L’article 65 traite de la qualité de filtration de l’air neuf introduit :

• En premier lieu il doit être effectué une préfiltration. 
• Puis une filtration correspondant à la norme NFX44012, c’est-à-dire d’une efficacité d’au moins 90 % gravimétrique. 
• L’encrassement des filtres doit pouvoir être contrôlé en permanence.

3. RSD

Règlement Sanitaire Départemental (Extraits)

L’article 63-1 traite de l’introduction d’air :

Les prises d’air neuf et ouvrants doivent être placées en principe à au moins 8 m de toutes sources éventuelles de pollution.
L’air extrait des locaux doit être rejeté à au moins 8 m de toutes fenêtres ou de toutes prises d’air neuf (sauf aménagement tel qu’une reprise d’air pollué ne soit pas possible).
L’air extrait des locaux à pollution spécifique doit en outre être rejeté sans recyclage.

L’article 64-2 révisé du 20 janvier 1983 prescrit les débits d’air neuf minimaux à introduire en cuisine collective selon le nombre de repas servis simultanément :

• office relais : 15 m3/h par repas. 
• moins de 150 repas : 25 m3/h par repas. 
• de 151 à 500 repas : 20 m3/h par repas avec un minimum de 3 750 m3/h. 
• de 501 à 1 500 repas : 15 m3 par repas avec un minimum de 10 000 m3/h. 
• plus de 1 500 repas : 10 m3/h par repas : 10 m3/h avec un minimum de 22 500 m3/h.

L’article 65 traite de la qualité de filtration de l’air neuf introduit :

• En premier lieu il doit être effectué une préfiltration. 
• Puis une filtration correspondant à la norme NFX44012, c’est-à-dire d’une efficacité d’au moins 90 % gravimétrique. 
• L’encrassement des filtres doit pouvoir être contrôlé en permanence.