RE2020 Maitrisez les nouveaux seuils carbone 2025 et optimisez vos projets avec les fiches PEP

Pour les logements, qu’ils soient individuels ou collectifs, l’approche détaillée avec utilisation de fiches PEP spécifiques est généralement plus avantageuse que l’utilisation des lots forfaitaires. Cette tendance va s’accentuer avec le renforcement des seuils en 2025.
La stratégie optimale consiste à :
Utiliser des fiches PEP pour tous les équipements ayant un impact significatif
Privilégier les équipements disposant de fiches PEP favorables dès la phase de conception
Ne recourir aux valeurs forfaitaires qu’en dernier recours ou pour des éléments à impact très limité
Cette approche permet non seulement de respecter plus facilement les seuils réglementaires, mais aussi d’optimiser réellement l’impact environnemental du bâtiment, ce qui est l’objectif fondamental de la RE2020.

La réglementation RE2020 privilégie l’utilisation de données environnementales spécifiques (fiches PEP) plutôt que des valeurs forfaitaires, car ces dernières sont volontairement pénalisantes. Pour le sanitaire, qui fait partie du lot 8 (CVC), l’utilisation de valeurs forfaitaires peut entraîner un dépassement des seuils carbone, particulièrement avec les seuils renforcés de 2025. Le BE de contrôle a probablement identifié que l’utilisation de fiches PEP spécifiques pour les équipements sanitaires permettrait de respecter les seuils réglementaires, d’où le rejet de votre approche forfaitaire.

Oui, la méthode forfaitaire reste autorisée en phase DOE (Dossier des Ouvrages Exécutés), mais elle est fortement déconseillée car très pénalisante pour le bilan carbone global. En phase DOE, il est préférable d’utiliser les données réelles des équipements installés via leurs fiches PEP spécifiques. Cela permet de justifier plus précisément la conformité du bâtiment aux exigences de la RE2020, notamment pour l’indicateur Ic construction.

Il n’existe pas vraiment de cas « avantageux » pour rester en forfaitaire, car les valeurs forfaitaires sont intentionnellement pénalisantes pour encourager l’utilisation de données spécifiques. Cependant, le forfaitaire peut être acceptable dans les situations suivantes :
Pour des projets avec une marge confortable par rapport aux seuils carbone (de moins en moins probable avec le renforcement des seuils en 2025)
Pour des équipements ayant un faible impact sur le bilan carbone global
En phase d’étude préliminaire, avant la sélection définitive des équipements
Avec les seuils 2025, l’utilisation des valeurs forfaitaires devient très contraignante, particulièrement pour les lots techniques comme le CVC.

Oui, il est possible de mixer l’approche forfaitaire et l’approche détaillée selon les sous-lots. Vous pouvez :
Utiliser des fiches PEP pour les équipements ayant un impact significatif sur le bilan carbone
Conserver l’approche forfaitaire pour les sous-lots où vous n’avez pas d’information précise ou dont l’impact est moins important
Cette approche hybride permet d’optimiser le rapport entre le temps passé sur l’étude et l’amélioration du bilan carbone. Cependant, avec les seuils 2025, l’approche détaillée devient de plus en plus nécessaire pour la majorité des sous-lots.

La confusion vient probablement du fait que les possibilités de saisie forfaitaire varient selon le type de bâtiment :
Pour les maisons individuelles et logements collectifs, seul le sous-lot 8.1 (équipements de production) peut être saisi en forfaitaire
Pour les bureaux et bâtiments d’enseignement, les sous-lots 8.1, 8.3, 8.4 et 8.5 peuvent être saisis en forfaitaire
Si vous travaillez principalement sur des logements, il est normal que vous ayez toujours fait une saisie détaillée pour les sous-lots 8.4 (traitement d’air) et 8.5 (réseaux et conduits), car l’option forfaitaire n’existe pas pour ces sous-lots dans ce type de bâtiment.

Oui, vous pouvez choisir indépendamment pour chaque sous-lot autorisé d’utiliser soit la valeur forfaitaire, soit une saisie détaillée avec des fiches PEP. Cette flexibilité permet d’optimiser votre approche en fonction :
De la disponibilité des données
De l’impact de chaque sous-lot sur le bilan carbone global
Du temps disponible pour l’étude
Cependant, avec le renforcement des seuils en 2025, la tendance est clairement à la généralisation de la saisie détaillée pour maximiser les chances de conformité.

Oui il existe un coefficient de modulation qui prend en compte l’utilisation de données forfaitaires : celui-ci permettait d’augmenter le seuil avant 2025, depuis 2025 il est nul et n’agit pas sur le seuil, et il deviendra pénalisant en 2028

Non pas de date limite néanmoins la diminution des seuils va imposer l’utilisation de données détaillés dans le futur à partir de 2028

oui, il y a seulement pour le lot 8.1 en habitat ! (et lot 10 et 11)

Pour les éléments du lot 8 destinés à un usage différent de l’usage principal :
1. Si la surface concernée est inférieure à 150 m² ET représente moins de 10% de la surface de référence, ces éléments peuvent être assimilés à l’usage principal selon l’arrêté du 4 août 2021.
2. Si ces conditions ne sont pas remplies, il faut :
Identifier clairement les équipements concernés
Calculer leur impact au prorata des surfaces desservies
Appliquer les exigences correspondant à chaque usage
Documenter cette répartition dans le dossier ACV
Cette approche doit être validée avec votre bureau de contrôle pour s’assurer de sa conformité avec la réglementation.

Décomposition des Prix Globale et Forfaitaire, un fichier Excel réalisé par la maitrise d’œuvre avec les matériaux et quantités

Non ces valeurs « Lots Forfaitaires » ne dépendent pas de la zone géographique.

Pour récupérer les informations sur le poids carbone d’une chaudière gaz dans la base INIES :
1. Connectez-vous sur le site www.inies.fr
2. Utilisez la fonction de recherche en filtrant par type de produit « Équipements » et sous-catégorie « Chauffage »
3. Sélectionnez la fiche PEP correspondant à votre modèle de chaudière
4. Dans la fiche, vous trouverez :
L’indicateur de changement climatique (en kg CO2 eq.)
La durée de vie de référence (DVR) du produit
Les impacts environnementaux par phase du cycle de vie
Les données pour l’ACV dynamique selon la RE2020
Ces informations vous permettront d’intégrer précisément l’impact carbone de la chaudière dans votre calcul réglementaire.

Sur INIES, il faut déclarer les résultats pour l’unité déclarée donc pour le produit : la taille du produit sera donnée dans le logiciel et il faudra ensuite utiliser les fichiers xml pour faire correspondre à la bonne taille de l’équipement

Pour un calcul précis de l’IC Énergie et de l’IC Construction, il est recommandé de renseigner tous les équipements, y compris les robinetteries. Chaque composant contribue au bilan carbone global :
Les robinetteries font partie du lot 8.2 (production d’ECS) ou du lot 12 (appareils sanitaires)
Leur impact individuel peut sembler faible, mais leur nombre dans un bâtiment peut rendre leur contribution significative
Les robinetteries économes peuvent avoir un double impact positif : réduction de l’IC Construction par des fiches PEP favorables et réduction de l’IC Énergie par des économies d’eau chaude

Si une fiche PEP utilisée lors de l’étude n’est plus disponible au démarrage du chantier, plusieurs options s’offrent à vous :
1. Contacter directement le fabricant pour obtenir la fiche PEP actualisée
2. En dernier recours, utiliser une donnée environnementale par défaut (DED), qui sera moins pénalisante qu’une valeur forfaitaire
Il est recommandé de documenter cette situation dans votre dossier pour justifier le changement auprès du contrôleur technique.

Il est difficile d’estimer le nombre de PEP qui vont disparaître fin 2025, (dans le cas de France Air, seule le dernier PCRed4 a été utilisé) néanmoins un certain nombre risque de disparaitre avant la fin de leur période de validité

Effectivement, toutes les données détaillées ne sont pas encore disponibles à ce jour et les fabricants doivent créer et partager ces données

Le passage d’un calcul avec lots forfaitaires à un calcul détaillé du lot 8 (CVC) ajoute généralement entre 4 et 8 heures de travail supplémentaires pour un projet de taille moyenne. Ce temps comprend :
La recherche et la sélection des fiches PEP appropriées dans la base INIES
La quantification précise des équipements
La saisie détaillée dans le logiciel d’ACV
L’analyse des résultats et l’optimisation éventuelle
Cet investissement en temps est généralement rentabilisé par l’amélioration significative du bilan carbone du projet, permettant plus facilement de respecter les seuils réglementaires.

Le renseignement des fiches PEP demande effectivement un temps supplémentaire par rapport à l’utilisation de valeurs forfaitaires, mais ce temps tend à diminuer avec l’expérience et l’amélioration des outils. Pour un projet standard :
La première utilisation peut être chronophage (1 à 2 jours supplémentaires)
Avec l’expérience, ce temps se réduit considérablement (quelques heures)
Les logiciels d’ACV intègrent de plus en plus de fonctionnalités pour faciliter la recherche et l’intégration des fiches PEP
Ce temps supplémentaire est à mettre en perspective avec les gains obtenus sur le bilan carbone, qui peuvent être déterminants pour la conformité du projet.

La RE2020 s’applique principalement aux constructions neuves et extensions importantes nécessitant un permis de construire. Pour une rénovation lourde d’un ERP (Établissement Recevant du Public) avec simple déclaration de travaux, la RE2020 n’est pas obligatoire dans sa totalité. Cependant, certaines exigences peuvent s’appliquer selon l’ampleur des travaux. Il est recommandé de consulter les textes réglementaires spécifiques ou un bureau d’études spécialisé pour votre cas particulier.

Pour les rénovations de bâtiments existants :
1. Rénovation avec permis de construire : Si la rénovation nécessite un permis de construire et concerne plus de 50% de la surface de plancher ou plus de 1000 m², la RE2020 s’applique avec des adaptations spécifiques.
2. Rénovation sans permis de construire : La RE2020 ne s’applique pas dans son intégralité, mais certaines exigences peuvent s’appliquer selon l’ampleur des travaux (notamment la réglementation thermique pour l’existant).
3. Rénovation d’ERP : Des dispositions spécifiques existent selon la catégorie de l’ERP et la nature des travaux.
Il est recommandé de consulter un bureau d’études spécialisé pour déterminer précisément les obligations réglementaires applicables à votre projet de rénovation.

Oui, les seuils applicables sont déterminés par la date de dépôt du permis de construire :
Pour les permis déposés entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2024 : seuils 2022
Pour les permis déposés entre le 1er janvier 2025 et le 31 décembre 2027 : seuils 2025
Pour les permis déposés entre le 1er janvier 2028 et le 31 décembre 2030 : seuils 2028
Pour les permis déposés à partir du 1er janvier 2031 : seuils 2031
Cette progressivité permet à la filière de s’adapter graduellement aux exigences croissantes de la RE2020.

Les équipements liés à des process de production sont exclus de la RE2020. Le calcul Ic construction n’est pas exigé en phase PC, mais il est fortement recommandé pour éviter les mauvaises surprises !

Les seuils Ic énergie sont disponibles ici, par exemple 200 kgCO2/m² en bureaux
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045292850

Oui certains de nos produits intègrent déjà des matériaux recyclés notamment une gamme de diffuseurs en acier recyclé

Oui, de nouveaux PEP sont ajoutés tous les mois chez France Air pour améliorer la couverture des produits en PEP ainsi que pour répondre aux demandes du marché

Oui, les fiches PEP sont en projets pour les différents conduits.

Absolument, l’utilisation de protocoles ouverts comme Modbus, Matter ou Zigbee présente plusieurs avantages dans le contexte de la RE2020 :
1. Optimisation énergétique : Ces protocoles permettent une gestion fine des équipements CVC, contribuant à réduire l’indicateur Ic énergie.
2. Interopérabilité : Les protocoles ouverts facilitent l’intégration de différents équipements dans un système de gestion technique du bâtiment (GTB), permettant des stratégies d’optimisation globales.
3. Évolutivité : Les systèmes basés sur des protocoles ouverts sont plus facilement adaptables aux futures évolutions réglementaires.
4. Monitoring et maintenance : La communication bidirectionnelle permet un suivi précis des performances et une maintenance préventive, prolongeant la durée de vie des équipements.
Matter, en particulier, est un protocole prometteur qui intègre désormais la gestion des équipements CVC comme les pompes à chaleur et les chauffe-eau dans sa version 1.4, avec des fonctionnalités spécifiques pour l’optimisation énergétique.

Oui, le biosourcé fait partie des solutions pour la décarbonation du bâtiment en prenant bien soin à vérifier ses avantages carbones dans les FDES / PEP à base de matériaux biosourcés